Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACELIGNE PRODUIT DE TRACAGE
LANOT JEAN-MARC, JULIEN

Numéro de dépôt :
96626857
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque TRACELIGNE PRODUIT DE TRACAGE

Déposée le 26 avril 1996 par LANOT JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TRACELIGNE PRODUIT DE TRACAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est LANOT JEAN-MARC, JULIEN, domicilié(e) 9 Rue du Montalet, 34790 GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANOT JEAN-MARC - France.

La marque TRACELIGNE PRODUIT DE TRACAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACELIGNE PRODUIT DE TRACAGE est expirée depuis le 26 avril 2006.

LANOT JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : THONUS , LES CHALUTS DE SAINT PIERRE


LANOT JEAN-MARC, JULIEN - 9 Rue du Montalet, 34790 GRABELS - France


LANOT JEAN-MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Produits chimiques destinés à l'industrie; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).